L'homologation VASP est-elle nécessaire pour votre fourgon aménagé ?

La question de l'homologation VASP soulève souvent des interrogations. Vous demandez probablement si cette démarche est indispensable après avoir aménagé votre véhicule utilitaire ? Ne vous inquiétez pas, nous vous aidons à éclaircir ce point crucial.

La réponse est plus simple qu'il n'y paraît. À la fin de cet article, vous serez en mesure de prendre une décision éclairée sur le sujet : faut-il entreprendre cette procédure d'homologation ou non ? 

Nous détaillerons les situations où la DREAL demande obligatoirement une homologation VASP, et celles où vous pourrez éventuellement vous en passer.

Pour obtenir une homologation VASP Caravane, votre véhicule doit satisfaire à des exigences spécifiques. Cette règle s'applique également si vous envisagez une homologation VASP pour une ambulance ou un véhicule de pompiers, bien que les critères diffèrent selon la catégorie visée.

Il est essentiel de comprendre que toutes ces classifications (VASP, CTTE, VP, etc.) figurant sur la ligne J1 de la carte grise ont un objectif précis : garantir que les documents d'identification du véhicule reflètent fidèlement sa configuration et son usage réel.

Imaginez un fourgon aménagé qui possède toutes les caractéristiques d'un camping-car mais dont la carte grise le désigne comme un véhicule de transport de marchandises (CTTE). Dès lors, dans certaines situations, des complications pourraient survenir lors de vos déplacements. Le principe est identique pour les fourgons : la cohérence est primordiale !

Pour être classé comme camping-car, votre véhicule doit impérativement répondre à 5 critères spécifiques, définis dans la directive européenne 2007/46/CE (section 5.1). Cette réglementation stipule que les véhicules destinés à l'habitation doivent être équipés des éléments suivants dans leur espace habitable :

• Une banquette convertible (les lits fixes sont tolérés dans 99% des cas)

• Un coin cuisine avec élément de cuisson fixe

• Des places assises

• Des rangements

• Tout doit être inamovible.

L'ensemble de ces équipements doit être fixé de manière permanente pour obtenir la classification camping-car.

Si votre aménagement satisfait à ces conditions, la procédure d'homologation VASP devient alors obligatoire. Nous aborderons ultérieurement dans cet article les conséquences potentielles du non-respect de cette obligation.

Aujourd'hui, retirer simplement un élément (comme le coin cuisine ou l'ensemble table et sièges) est souvent utilisé comme une solution fiable pour passer le contrôle technique en toute tranquillité vu que le véhicule ne répond pas à l'ensemble des exigences pour être en VASP.

Il existe une alternative légale à l'homologation VASP ! La clé réside dans le maintien de votre fourgon en deçà des critères qui le classeraient dans la catégorie des camping-cars. Pour circuler légalement dans un fourgon aménagé sans passer par la procédure de dreal homologation vasp, voici les points essentiels à respecter :

Prenons l'exemple d'un véhicule où l'aménagement est composé d'éléments pour la plupart démontables: cela permet au véhicule de passer le contrôle technique sans difficulté.

Pour conserver légalement une carte grise CTTE (camionnette), les aménagements doivent rester modérés.

Ci-dessous un tableau récapitulatif qui détaille les aménagements autorisés et ceux à éviter pour rester en conformité sans nécessiter l'homologation VASP :

NOTE IMPORTANTE: Cette liste n'est pas exhaustive et à noter que l'appréciation reste très dépendante du centre de contrôle technique. 

Il est conseillé de contacter un ou plusieurs centres au préalable, en expliquant la situation, et vous aurez un premier avis du contrôleur. Cependant, certains centres de contrôle technique peuvent être particulièrement pointilleux s'ils détectent des signes d'aménagement pour dormir. En cas de contestation, n'hésitez pas à faire valoir vos droits en citant la directive 2007/46/CE mentionnée précédemment. Les centres de contrôle ne peuvent pas interpréter la réglementation à leur guise !

Un point crucial ! Si vous conservez le statut CTTE sans passer par la dreal homologation vasp, votre véhicule doit rester dédié au transport de marchandises. Dans ce cas, le retrait de la cloison de séparation est soumis à des restrictions (contrairement à l'homologation VASP qui permet son retrait avec l'accord du constructeur si cela concerne la structure). Pour un fourgon conservant son statut CTTE, voici les règles :

• Pour les véhicules de 2012 ou plus récents, la cloison d'origine doit être conservée

• Pour les véhicules antérieurs à 2012, le retrait est autorisé

Nous n'avons pas trouvé de documentation officielle confirmant ces informations communiquées par l'assurance et la DREAL. Néanmoins, compte tenu de la crédibilité de ces organismes d'autorité, nous considérons ces informations comme fiables. La fonction première de la cloison étant d'empêcher le déplacement des marchandises vers l'avant, cette logique semble cohérente (même si l'origine de la date reste mystérieuse). Dans le cadre d'une homologation VASP, le retrait de la cloison est possible car les normes AFNOR exigent un aménagement garantissant la sécurité de tous les usagers, notamment en évitant que les installations ne menacent conducteur et passagers.

Voici nos recommandations concernant la cloison de séparation :

• Privilégier le bon sens : si le retrait de la cloison nécessite des modifications compromettant l'intégrité structurelle du véhicule, conservez-la ou sollicitez l'autorisation du constructeur.

• Pour les véhicules post-2012, nous conseillons d'obtenir une autorisation écrite de l'assurance, idéalement accompagnée de l'accord du constructeur.

Il est important de noter que ni la DREAL ni le contrôle technique ne vous sanctionneront, que vous conserviez ou retiriez la cloison. Cette décision relève essentiellement de votre ASSURANCE !

Note supplémentaire: La cloison dans le fourgon reste un très bon moyen de sécuriser son véhicule et de l'isoler thermiquement. Lorsque vous installez des verrous (Type Méroni) sur la porte latérale et les portes arrières, avec une cloison il n'y aura pas d'intrusion possible vers l'arrière du véhicule depuis les portes avant. Il y aura aussi moins de ponts thermiques depuis le pare-brise avant et l'arrière du véhicule, le pare-brise étant l'une des parties les plus difficiles à isoler.

Si votre fourgon est transformé en camping-car sans passer par l'homologation VASP, il y a une discordance avec sa carte grise ! Cette situation peut engendrer des complications majeures, notamment lors du contrôle technique, où vous risquez un refus catégorique, ou pire encore, avoir des répercussions graves concernant vos assurances. Ce serait particulièrement regrettable de se retrouver privé de remboursement en cas d'accident, simplement pour avoir négligé la procédure de dossier RTI, n'est-ce pas ?

Il est important de préciser que nous traitons ici uniquement des implications d'une absence d'homologation pour un véhicule  qui satisfait l'ensemble des critères d'un camping-car !

A noter aussi qu'il y a certaines assurances qui assurent le véhicule en fonction de l'usage que l'assuré en fait et non uniquement sur la base de la carte grise. Rapprochez-vous de votre assureur pour en savoir plus sur ces modalités.

La présentation d'un fourgon aménagé sans homologation VASP, ou avec une mention inadéquate (comme VASP ambulance), alors qu'il est configuré en camping-car, entraînera systématiquement un rejet. C'est une certitude. Même si vous trouvez un centre de contrôle technique conciliant, vous vous exposez à des risques considérables vis-à-vis de votre assurance.